Lutter contre l’ozone et améliorer la QAI en limitant les émissions de COV
Pour lutter contre l’ozone et favoriser une meilleure qualité de l’air intérieur (QAI), la DREAL a engagé plusieurs actions. Elles visent à réduire les émissions de Composés Organiques Volatils précurseurs d’ozone. Une action est dédiée aux COV émis par les matériaux de construction et les produits d’entretien. Medieco, retenu suite à une consultation, a pu accompagner la DREAL pendant plusieurs mois. Ce travail a abouti à la réalisation d’un état des connaissances et des clauses types de marchés publics.
Contexte Ozone & QAI
Dans le cadre du Plan régional ozone, plusieurs actions sont déployées pour réduire les sources d’émissions de composés organiques volatils (COV) précurseurs d’ozone.
Parmi celles-ci, la DREAL Auvergne Rhône-Alpes et ses partenaires portent une action de promotion de l’utilisation de matériaux de construction et produits d’entretien peu émissifs en COV. Le secteur résidentiel représente en effet 18 % des COV non méthaniques en région.
Des outils pour la commande publique
Pour réduire les émissions de COV de ces secteurs, la DREAL a élaboré avec ses partenaires un recueil de clauses de commande publique. Son objectif est de favoriser les meilleurs produits et les meilleures pratiques au regard de l’ozone et de la QAI.
La mission a permis la rédaction des cahiers des charges produits de construction ou produits d’entretien. Ce dernier est destiné à aider les décideurs, les acheteurs ou les équipes techniques. Chaque clause Ozone & QAI a fait l’objet d’une évaluation vis-à-vis des émissions de COV. Elle se base sur différents critères pour faciliter la sélection des clauses à intégrer dans les marchés. Ceci dans un cadre où 100 % des contrats de commande publique devront comprendre d’ici 2025 au moins une considération environnementale (PNADD et article 35 de la loi Climat Résilience).
De plus, le rapport d’état des connaissances est une synthèse autour des émissions et des pratiques liées aux matériaux et aux produits d’entretien peu émissifs. Il se fixe pour objectif de réduire les émissions de COV et ainsi lutter contre l’ozone et de la QAI.
Pour plus d’informations, consultez la page dédiée sur le site de la DREAL
